Pace è Salute !


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Elections territoriales 2017 : résultats du second tour à Ortale

Retrouvez les résultats détaillés pour le second tour des élections territoriales du 10 décembre 2017.

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Elections Territoriales 2017 : résultats du premier tour

Retrouvez ici les résultats du premier tour pour la commune d'Ortale.

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Concours du Receveur Municipal - Attribution d'indemnité


Objet de la délibération n°15/2017

 

Concours du Receveur Municipal - Attribution d'indemnité

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Rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2016


Objet de la délibération n°14/2017

 

Rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2016.

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PNRC : Charte révisée et nouveaux statuts du Syndicat mixte


Objet de la délibération n°13/2017

 

Approbation sans réserve de la charte révisée du Parc Naturel Régional de Corse, emportant adhésion au Syndicat mixte d'aménagement et de gestion du Parc Naturel Régional de Corse - Parcu di Corsica (art. L333-1 du Code de l'Environnement).

 

Approbation des nouveaux statuts du Syndicat mixte d'aménagement et de gestion du Parc Naturel Régional de Corse - Parcu di Corsica.


Réalisation d'un brûlage dirigé au centre du village


Arrêté municipal du 23 mars 2017

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Taux d'imposition 2017


Délibération n°08/2017 du 09/04/2017

 

Objet : Fixation du taux d'imposition des quatre taxes 2017

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Arrêté municipal : usage de l'eau été 2017


Arrêté municipal fixant les mesures de restriction des usages de l'eau pour l'été 2017.

 

Établi à la date du 23 juin 2017.

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Vote du budget primitif 2017


Délibération n°07/2017 du 9 avril 2017.

 

Objet : Vote du budget primitif 2017.

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